ENVIRONNEMENT/URBANISME (PERMIS, CERTIFICAT…)
ESPACES PUBLICS | ||
OCCUPATION DU Direction des Espaces Publics Urbains Echafaudage/benne à gravats Délai : 8 jours Télécharger le formulaire d'occupation du domaine public pour un déménagement Télécharger le formulaire d'occupation du domaine public pour travaux | INSTALLATION DE GRUE Direction des Espaces Publics Urbains Délai : 1 mois minimum | |
BRANCHEMENT DES ÉGOUTS Communauté d’Agglomération "Portes de France - Thionville" | AUTORISATION DE TRAVAUX (AMÉNAGEMENT INTÉRIEUR) RELATIVE AUX E.R.P. (ÉTABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC) Direction de l’Environnement et de la Prévention des Risques | |
| URBANISME | ||
PERMIS DE CONSTRUIRE POUR UNE MAISON INDIVIDUELLE ET/OU SES ANNEXES Direction de l’Urbanisme Pièces à fournir : Délai d’instruction : Validité : 2 ans | PERMIS D’AMÉNAGER OU PERMIS DE CONSTRUIRE AUTRE QU’UNE MAISON INDIVIDUELLE ET/OU SES ANNEXE Direction de l’Urbanisme Pièces à fournir : Délai d’instruction : | |
PERMIS DE DÉMOLIR Direction de l’Urbanisme Pièces à fournir :
Pièces à fournir : dossier en 4 exemplaires Délai d’instruction : 1 mois (délai supplémentaire en cas de consultation obligatoire) Validité : 2 ans | CERTIFICAT D’URBANISME Direction de l’Urbanisme
Délai :
| |
EXTRAIT DE MATRICE CADASTRAL Direction de l’Urbanisme Plan Cadastre - Arpentage | ||
La Mairie
- Conseil Municipal
- Conseil Municipal des enfants
- Comité de Réflexion Citoyen
- Mairies de quartier / Permanences des élus
- Réunion de quartier
- Budget de la Ville
- La ville recrute
Vos Démarches
- carte électorale
- carte nationale d'identité
- passeport biométrique
- déclaration de naissance
- baptême républicain
- déclaration de mariage
- pacte civil de solidarité (PACS)
- déclaration de décès
- copie intégrale ou extrait d'acte
- environnement/urbanisme
- Propreté (sacs plastique, encombrants)
- autres formalités
vos quartiers
qualité de vie
- plan climat territorial
- propreté et déchets
- parcs et jardins
- espaces verts
- urbanisme
- santé publique
- habitat
- transports
- Stationnement
- Eau et assainissement
solidarité
- Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
- services de garde
- centres de soins
- handicap et accessibilité
éducation
- Informations Générales
- Périscolaire
- Premier degré
- Collèges et Lycées
- enseignement supérieur
- Enseignement Technique
- enseignement artistique







