Ordre du jour, compte-rendus des Conseils Municipaux

Conseil Municipal de Thionville

Le Conseil Municipal est l’assemblée délibérante élue de la commune. Le Conseil Municipal gère par ses délibérations les affaires de la commune.

Ces séances sont publiques.

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Prochains Conseils Municipaux

Le prochain Conseil Municipal aura lieu au Beffroi lundi 18 décembre à 18h.

Regardez le CM en direct sur la page youtube "Thionville Tv"

Ordre du Jour de la séance

  1. Communication de M. le Maire : Passation de marchés, d'accords-cadres et d'avenants dans le cadre de la délégation.
  2. Communication de M. le Maire : Dépenses imprévues - Décembre 2017.
  3. Communication de M. le Maire : Vente de biens réformés.
  4. Avenant n°1 à la convention communale de coordination de la Police Municipale et de la Police Nationale.
  5. Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2017 - Budget Ville et Décision Modificative n° 2 de l'exercice 2017 - Budget Annexe de l'Eau.
  6. Adoption des Budgets Primitifs Ville, Service de l'Eau, Centre Funéraire, Lotissement "La Petite Lor - Saint-Exupéry" - Exercice 2018. Fixation du prix de l'Eau 2018.
  7. Avis sur le Budget Primitif 2018 du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de la Ville de Thionville.
  8. Garantie d'emprunt à Batigère Sarel pour la construction neuve de 75 logements collectifs sis Zone d'Aménagement Concertée (Z.A.C.) Metzange Buchel.
  9. Réaménagement de lignes de prêts entre l'Office Public de l'Habitat et la Caisse des Dépôts et Consignations.
  10. Ecole maternelle "Poincaré" - modification de l'Autorisation de Programme/Crédits de Paiement (A.P./C.P.).
  11. "Puzzle" - modification de l'Autorisation de Programme/Crédits de Paiement (A.P./C.P.).
  12. Révision du régime des provisions - Exercice 2017.
  13. Transposition du Régime Indemnitaire vers le Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.).
  14. Convention Ville/Amicale du Personnel.
  15. Modification du Tableau des Effectifs de la Ville - Création de postes d'agents saisonniers.
  16. Adaptation du Tableau des Effectifs du Personnel de la Ville.
  17. Rapport d'activité 2016 : Délégation de Service Public (D.S.P.) pour la gestion, l'exploitation et l'animation de l'ensemble immobilier du Domaine de Volkrange.
  18. Acquisition d'un terrain à Oeutrange.
  19. Mise à disposition de locaux au profit de la Communauté d'Agglomération "Portes de France - Thionville" (C.A.P.F.T.).
  20. Projet de renouvellement urbain de la Côte des Roses - déclassement du domaine public communal de terrains.
  21. Cession de terrains rue Laydecker.
  22. Cession d'un terrain boucle des Roseaux - changement d'identité du cocontractant.
  23. Cession des immeubles bâtis situés 17 et 19 chemin des Bains.
  24. Cession d'un terrain Place de la Gare.
  25. Orchestre Symphonique de Thionville (O.S.T.) : passation d'une convention entre le Conseil Départemental de la Moselle et la Ville.
  26. Musique des Sapeurs-Pompiers de Thionville : passation d’une convention entre le Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Moselle (S.D.I.S. 57) et la Ville de Thionville.
  27. Passation d’une convention entre la Ville et Kinépolis Thionville.
  28. Puzzle : passation d'une convention entre l’entreprise RecycLivre et la Ville.
  29. Programme des manifestations culturelles de Puzzle (janvier - avril 2018).
  30. Reversement de recettes du cinéma La Scala à une association caritative.
  31. Evaluation du Contrat de ville à mi-parcours.
  32. Modification des périmètres scolaires des écoles.
  33. Attribution de subventions aux associations sportives.
  34. Convention de prêt d'une cage de lancer de marteau entre la Ville et la Ville de Yutz en faveur de l'Entente Sportive Thionville Yutz (E.S.T.Y.).
  35. Rapport d'activités 2017 : bourses aux permis de conduire, au financement du Brevet d'Aptitude (B.A.F.A.), du Brevet d'Aptitude aux Fonctions de Directeur d'accueil de mineurs (B.A.F.D.) et bourses à l'initiative Jeunes.
  36. Gratuité des transports sur le réseau Citéline - Convention avec la Société Publique Locale (S.P.L.) Trans-Fensch.
  37. Renouvellement de la convention du relais de téléphonie mobile situé Rue du Chemin de fer avec l'opérateur Orange.
  38. Renouvellement de la convention du relais de téléphonie mobile situé au lieu dit "Bachgewann" avec l'opérateur Orange.
  39. Renouvellement de la convention du relais de téléphonie mobile situé au lieu-dit "Dorbette" à Veymerange avec l'opérateur CELLNEX France.
  40. Révision du Règlement Local de Publicité (R.L.P.).
  41. Sécurité civile - Installation d'une sirène étatique et raccordement au système d'alerte et d'information des populations.
  42. Recensement des longueurs de voiries communales.
  43. Rapport d'activité 2016 : Délégation de Service Public (D.S.P.) pour la gestion du refuge-fourrière animale.
  44. Rapport d'activité 2016 : Délégation de Service Public (D.S.P.) pour la mise à disposition et la gestion de la gare routière.
  45. Rapport d'activité 2016 : Syndicat Intercommunal du Suivi de la Concession de Distribution Publique d’Électricité du Pays des Trois Frontières (S.I.S.C.O.D.I.P.E.).

Les séances précédentes : compte-rendus succincts

Vous trouverez ci-dessous, en bas de page, les compte-rendus succincts des derniers Conseils au format PDF en libre consultation.

Le recueil des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs rassemble les actes réglementaires (actes édictant des règles de portée générale et impersonnelle) pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3 500 habitants et plus.

Il est consultable en version PDF (ci-dessous), et en version papier sur simple demande à l'accueil de la mairie.

Dernier numéro paru :

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Espaces verts

Thionville obtient une 4e fleur

22 Nov. 2017

C’est désormais officiel ! Le Conseil National des Villes et Villages Fleuris a décerné à l’occasion du palmarès 2017 la 4e fleur à la Ville de Thionville.

Une belle consécration pour le travail réalisé par la commune ces 3 dernières années en matière de fleurissement, mais aussi de promotion du développement durable, de préservation et d’amélioration du cadre de vie, de l’aménagement paysager et végétal, de la gestion des espaces naturels, mais aussi de la propreté, du patrimoine, de l’animation et de la valorisation touristique.

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La Ville de Thionville travaille en étroite collaboration avec ses partenaires locaux, régionaux et frontaliers.


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