Ordre du jour, compte-rendus des Conseils Municipaux

Conseil municipal

Le Conseil Municipal est l’assemblée délibérante élue de la commune. Le Conseil Municipal gère par ses délibérations les affaires de la commune.

Ces séances sont publiques.

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Prochains Conseils Municipaux

Le prochain Conseil Municipal se déroulera le lundi 24 septembre à 18h, Salon des Armoiries au Beffroi.

Regardez le CM en direct sur la page youtube "Thionville Tv"

Ordre du Jour de la séance

  1. Communication de M. le Maire - passation de marchés, d’accords-cadres et d’avenants dans le cadre de la délégation.
  2. Communication de M. le Maire - extensions d’un contrat d’assurance.
  3. Communication de M. le Maire - procédures contentieuses.
  4. Communication de M. le Maire - acceptation d‘indemnités de sinistre.
  5. Communication de M. le Maire - dépenses imprévues.
  6. Construction d’une passerelle « mode doux » - nombre de candidats admis à présenter une proposition, adhésion au dispositif « Aide Mosellane à l’Investissement des Territoires » et création d'une Autorisation de Programme / Crédits de Paiement.
  7. Gymnase municipal et salle Jean Burger - création d'une Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (A.P./C.P).
  8. Règlement du concours « Cœur de lumière 2018 ».
  9. Rénovation du Pont des Alliés : création d’une Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (A.P./C.P.).
  10. Décision modificative n° 1 de l'exercice 2018 : budget Ville.
  11. Stationnement payant au centre-ville - modification des conditions d'abonnement en voirie.
  12. Communauté d'Agglomération "Portes de France - Thionville" - extension des compétences dans le domaine de la Petite Enfance.
  13. Protocole d'accord transactionnel : continuité des moyens de communications radio-électriques du parc de stationnement public des Capucins.
  14. Dispositions complémentaires aux astreintes au sein des services municipaux.
  15. Assurance statutaire - mandat de recours contre tiers.
  16. Salles municipales - adoption des tarifs 2018/2019 et modification partielle du règlement.
  17. Désaffectation de l'ancienne école maternelle Poincaré.
  18. Rentrée scolaire 2018/2019 - Notification des mesures de carte scolaire.
  19. Accueil après la classe des élèves du groupe scolaire Jacques Prévert.
  20. Mise à disposition des équipements sportifs municipaux à l’école Montessori
  21. Modification partielle du règlement du Camping Municipal du Parc Napoléon.
  22. ThiPass’Sport - Aide à la cotisation/licence - saison sportive 2018/2019 et ThiPass’Sport-Culture.
  23. Attribution de subventions en faveur de la jeunesse.
  24. Attribution d’une subvention à l’Office Municipal des Sports (O.M.S.).
  25. Adhésion de la Ville au Grand Est Solidarités et Coopérations pour le Développement (G.E.S.C.O.D.).
  26. Fonctionnement de la Bibliothèque Numérique de Référence (B.N.R.) - convention entre le Pôle Métropolitain Européen du Sillon Lorrain et la Ville.
  27. Reversement de recettes du cinéma La Scala à une association caritative.
  28. Cinéma La Scala - passation d’une convention entre la Ville et le réseau Cinéchèque.
  29. Règlement Général sur la Protection des Données (R.G.P.D.) - Convention de mise à disposition de personnel avec le Centre de Gestion de Meurthe et Moselle.
  30. Acquisition de terrains au Crève-Cœur.
  31. Echange de terrains rue des Semailles.
  32. Programme partenarial 2018 avec l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (A.G.U.R.A.M.).
  33. Rive droite - Convention relative au financement de l'étude préliminaire de déplacement du bâtiment dit Répéteur de Thionville.
  34. Transfert de la propriété du Lycée Colbert à la Région Grand Est.
  35. Dénomination d’une nouvelle voirie - impasse des Cyprès.
  36. Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (A.N.R.U.) Sainte-Anne - passation d'un avenant à la convention de veille active avec l’Établissement Public Foncier de Lorraine (E.P.F.L.).
  37. Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (A.N.R.U.) Saint Hubert - passation d’un avenant à la convention de veille active avec l’Établissement Public Foncier de Lorraine (E.P.F.L.).
  38. Vente de matériel sur le site Agorastore.
  39. Subvention d'équipement au Service Départemental d'Incendie et de Secours de Moselle (S.D.I.S.).
  40. Création de poste en contrats aidés "parcours emploi compétences" et"adultes-relais".
  41. Création d'un emploi de Directeur du pôle Développement du Territoire.
  42. Création d'un emploi de Directeur de Projet : redynamisation du centre-ville.
  43. Création d’un emploi d’assistant(e) éducati(ve) de langue allemande.
  44. Création d’une activité accessoire : activité de conseil en infographie.
  45. Communauté d'agglomération "Portes de France - Thionville" - convention de prestations de services pour l'optimisation des recherches de financements et partenariats européens.
  46. Communauté d’Agglomération « Portes de France – Thionville » - mutualisation des postes de Directeur et de Directeur-adjoint des Ressources Humaines.

Les séances précédentes : compte-rendus succincts

Vous trouverez ci-dessous, en bas de page, les compte-rendus succincts des derniers Conseils au format PDF en libre consultation.

Le recueil des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs rassemble les actes réglementaires (actes édictant des règles de portée générale et impersonnelle) pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3 500 habitants et plus.

Il est consultable en version PDF (ci-dessous), et en version papier sur simple demande à l'accueil de la mairie.

Dernier numéro paru :

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Travaux
pont Schuman

Pont des Alliés : début des travaux en octobre

01 Oct. 2018

Dans le prolongement des travaux des ponts aux fortifications et Schuman, la Ville de Thionville entreprend début octobre les travaux de réhabilitation du pont des Alliés, pour une durée prévisionnelle de 6 mois.

Achevés fin août, les travaux de réhabilitation des deux premiers ponts du boulevard Schuman font une pause durant le mois de septembre, afin de ne pas perturber la rentrée des classes.

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