Ordre du jour, compte-rendus des Conseils Municipaux

Conseil Municipal de Thionville

Le Conseil Municipal est l’assemblée délibérante élue de la commune. Le Conseil Municipal gère par ses délibérations les affaires de la commune.

Ces séances sont publiques.

-A A +A

Prochains Conseils Municipaux

Vendredi 30 juin 2017 à 17h30 • Beffroi

Regardez le CM en direct sur la page youtube "Thionville Tv"

Ordre du jour du CM du 30 juin 017

  1. Communications de Monsieur le Maire :
    a. procédures contentieuses ;
    b. extensions d’un contrat d’assurance ;
    c. acceptation d’indemnités de sinistres ;
    d. passation de marchés, d’accords-cadres et d’avenants dans le cadre de la délégation ;
    e. dépenses imprévues - exercice 2017.
  2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 avril 2017.
  3. Défaut d'assiduité de M. Jean-François PATIN, Conseiller Municipal.
  4. Maintien ou non de M. Olivier RECH dans ses fonctions d’adjoint au Maire.
  5. Election d'un ou plusieurs adjoints.
  6. Modification de la composition de la commission communale permanente « Enseignement, Jeunesse et Sports, Affaires sociales ».
  7. Rapport d'activité 2016 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.).
  8. Forfait de post-stationnement - Convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (A.N.T.A.I.).
  9. Création d’un service informatique commun à la Mairie de Thionville et à la Communauté d’Agglomération « Portes de France – Thionville ».
  10. Groupement de commandes Communauté d’Agglomération « Portes-de-France - Thionville » / Ville de Thionville / C.C.A.S. de la Ville de Thionville pour l’élaboration d’un schéma directeur informatique.
  11. Groupement de commandes Communauté d’Agglomération « Portes-de-France - Thionville » / Communes membres pour le contrôle de la qualité de l’air intérieur dans les bâtiments recevant du public.
  12. Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association patriotique.
  13. Demande de subvention exceptionnelle pour le Musée de la Résistance et de la Déportation.
  14. Programme des manifestations culturelles de Puzzle (juin - décembre 2017).
  15. Programmation de la saison culturelle - Théâtre - Adagio.
  16. Passation d’une Convention Pluriannuelle d’Objectifs (C.P.O.) entre l’Etat, la Région Grand Est, la Ville de Thionville et le Centre Dramatique National NEST.
  17. Adoption des tarifs, taxes et redevances - 2017/2018.
  18. Garanties d’emprunts - fusion par voie d’absorption de la Société Néolia Lorraine par la Société LogiEst.
  19. Garantie d’emprunt à la Société LogiEst pour la construction de 60 logements sis rue de Verdun.
  20. Examen des Comptes Administratif et de Gestion de l’exercice 2016 - tous budgets.
  21. Affectation du résultat de l’exercice 2016 de la Ville.
  22. Affectation du résultat de l’exercice 2016 du Budget annexe de l’Eau.
  23. Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2016 du Budget annexe du Centre Funéraire.
  24. Budget supplémentaire de l’exercice 2017 - Budget Ville.
  25. Budget supplémentaire de l’exercice 2017 - Budget annexe de l’Eau.
  26. Budget supplémentaire de l’exercice 2017 - Budget annexe du Centre Funéraire.
  27. Budget supplémentaire de l’exercice 2017 - Budget annexe lotissement «La Petite Lor - Saint-Exupéry».
  28. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.) – Actualisation des tarifs maximaux applicables en 2018.
  29. Indemnités de fonctions des élus.
  30. Modification du Tableau des Effectifs - Création de postes d’animateurs occasionnels dans le cadre d’un Contrat d’Engagement Educatif (C.E.E.).
  31. Création d’un emploi de chargé de projets d’urbanisme et d’aménagement.
  32. Crédits de fonctionnement des écoles maternelles - Forfait par élève thionvillois de l’Institut Notre dame de la Providence (I.N.D.P.) - année scolaire 2017-2018.
  33. Crédits de fonctionnement des écoles maternelles publiques - Forfait par élève pour l’année scolaire 2017-2018.
  34. Participation de la Ville aux frais de fonctionnement matériel des classes élémentaires sous contrat d’association de l’Institut Notre Dame de la Providence. Détermination du forfait applicable à partir de 2017.
  35. Gratuité scolaire de l’enseignement élémentaire. Fixation du forfait par élève thionvillois fréquentant l’Institut Notre-Dame de la Providence, pour l’année scolaire 2017-2018.
  36. Gratuité scolaire de l’enseignement élémentaire public. Fixation du forfait par élève pour l’année scolaire 2017-2018.
  37. Attribution de subventions aux associations sportives.
  38. Attributions de subventions pour des actions jeunesse 2017.
  39. Puzzle - Gestion des incivilités : modification du règlement intérieur.
  40. Centre de Loisirs Nautiques - Gestion des incivilités : modification du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (P.O.S.S.) et du règlement intérieur.
  41. Gratuité des transports sur le réseau Citéline - convention avec la Société Publique Locale (S.P.L.) Trans-Fensch. 
  42. Reclassement dans le domaine public communal de le la Route Départementale 57B à Oeutrange.
  43. Convention tripartite DIR-EST, Ville de Yutz et Ville de Thionville relative à l’entretien bisannuel des échangeurs autoroutiers n° 38, 39 et 40.
  44. Cessions de terrains :
    a. avenue Comte de Bertier ;
    b. rue Saint-Martin.
  45. Déclassements et cessions de terrains :
    a. boucle du Sureau ;
    b. impasse des Osiers ;
    c. route de la Croix Hepich ;
    d. Crève-Cœur.
  46. Echange de terrains rues Saint-Exupéry et Mozart - annulation de la délibération du Conseil Municipal du 21 décembre 2013.
  47. Mise à disposition de terrains ou de locaux au profit d’associations ou d’organismes.
  48. Gestion de la forêt communale - Travaux sylvicoles - Exercice 2017.

Les séances précédentes : compte-rendus succincts

Vous trouverez ci-dessous, en bas de page, les compte-rendus succincts des derniers Conseils au format PDF en libre consultation.

Le recueil des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs rassemble les actes réglementaires (actes édictant des règles de portée générale et impersonnelle) pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3 500 habitants et plus.

Il est consultable en version PDF (ci-dessous), et en version papier sur simple demande à l'accueil de la mairie.

Dernier numéro paru :

-A A +A

 

 

Notre réseau institutionnel

La Ville de Thionville travaille en étroite collaboration avec ses partenaires locaux, régionaux et frontaliers.


Site Réalisé par

Intuitiv Secteur Public