Ordre du jour, compte-rendus des Conseils Municipaux

Conseil municipal

Le Conseil Municipal est l’assemblée délibérante élue de la commune. Le Conseil Municipal gère par ses délibérations les affaires de la commune.

Ces séances sont publiques.

-A A +A

Prochains Conseils Municipaux

Le prochain Conseil Municipal se déroulera le lundi 19 novembre à 18h au Beffroi.

Regardez le CM en direct sur la page youtube "Thionville Tv"

Ordre du Jour de la séance

  1. Communication de M. le Maire
  2. Communication du rapport établi par la Direction Générale des Finances Publiques sur les finances de la Ville.
  3. Débat d’Orientation Budgétaire (D.O.B.) 2019.
  4. Action Cœur de Ville - Projet de Convention Opérationnelle Action Logement.
  5. Convention pluriannuelle du projet de Renouvellement Urbain relative au N.P.N.R.U. : Nouveau Programme de Renouvellement Urbain - Quartier prioritaire de la Côte-des-Roses.
  6. Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (N.P.N.R.U.) - Résidentialisation de la barre Sanglier/Renard - Passation d'un avenant au bail et d'un nouveau bail.
  7. Engagement d'une procédure de création de Zone d'Aménagement Concertée (Z.A.C.) - Rive droite de la Moselle.
  8. Cession d'une emprise foncière secteur de la Milliaire et passation d'un compromis de vente.
  9. Construction d’un parc à vélos, secteur Place de la Liberté.
  10. Garantie d'emprunt à Batigère pour la construction neuve de 18 logements collectifs sis chaussée d'Océanie.
  11. Mutualisation du Service Commun de la Commande Publique avec la Ville de Yutz.
  12. Communauté d'Agglomération "Portes de France - Thionville" - convention de refacturation relative à la gestion de la part assainissement des factures d’eau.
  13. Communauté d'Agglomération "Portes de France - Thionville" - extension des compétences dans le domaine de la "gestion des eaux pluviales urbaines".
  14. Communauté d'Agglomération "Portes de France - Thionville" - transfert de la Direction de la Petite Enfance et de ses structures.
  15. Salon international des Beaux-Arts - Attribution du Grand Prix de la Ville de Thionville.
  16. Reversement de recettes du cinéma la Scala à une association caritative.
  17. Passation d'une convention entre la Ville et le Centre National du Cinéma de l'Image Animée (C.N.C).
  18. Défilé de Saint-Nicolas - subventions aux associations.
  19. Construction de courts couverts de tennis sur le site ETILAM - convention de partenariat financier.
  20. Attribution d’une subvention à l’Office Municipal des Sports (O.M.S.).
  21. Attribution de subventions en faveur de la jeunesse.
  22. Convention relative à la participation des maîtres-nageurs sauveteurs à l’enseignement de la natation aux élèves des écoles primaires de Thionville.
  23. Cession de l'ancienne auberge de jeunesse et de la maison des associations Raymond Queneau, place Simone VEIL. Changement de cocontractant.
  24. Mise à disposition de terrains ou de locaux au profit d’associations ou d’organismes.
  25. Exclusion du champ d'application du Droit de Préemption Urbain de terrains à bâtir route de la Croix Hepich.
  26. Adhésion au Programme de Reconnaissance des Certifications Forestières.
  27. Fortifications du Couronné - Convention d'occupation temporaire.
  28. Aménagement d’un carrefour giratoire sur la départementale n° 14A au droit de l’intersection avec la route des futaies et la rue Saint-Martin - convention avec le Département et la S.E.B.L.
  29. Projet Urbain Partenarial (P.U.P.) - Entrée de Ville Manom.
  30. Habilitation au Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Moselle d'exercer les missions de référent déontologue, laïcité et de référent lanceurs d'alerte.
  31. Cession de terrains rue des Frères.
  32. Passation d'un acte de cantonnement de servitude, rue du Vieux Collège.

Les séances précédentes : compte-rendus succincts

Vous trouverez ci-dessous, en bas de page, les compte-rendus succincts des derniers Conseils au format PDF en libre consultation.

Le recueil des actes administratifs

Le recueil des actes administratifs rassemble les actes réglementaires (actes édictant des règles de portée générale et impersonnelle) pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3 500 habitants et plus.

Il est consultable en version PDF (ci-dessous), et en version papier sur simple demande à l'accueil de la mairie.

Dernier numéro paru :

-A A +A

 

 

Notre réseau institutionnel

La Ville de Thionville travaille en étroite collaboration avec ses partenaires locaux, régionaux et frontaliers.


Site Réalisé par

Intuitiv Secteur Public