Ordre du jour et délibérations

Prochains Conseils Municipaux

Ordre du Jour de la séance

1. Communication de M. le Maire : extensions d’un contrat d’assurance.
2. Communication de M. le Maire : acceptation d’indemnités de sinistres.
3. Communication de M. le Maire : procédures contentieuses.
4. Communication de M. le Maire : dépenses imprévues - exercice 2021.
5. Communication de M. le Maire : modification du guide interne d'achat public.
6. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 mars 2021.
7. Projet Citézen : conventions d’occupation temporaire du domaine public.
8. Aide financière pour l'acquisition de vélos à assistance électrique : intégration des dispositifs de type "troisième roue" pour fauteuil roulant manuel.
9. Contrat de Ville : programmation 2021.
10. Garantie d’emprunt à LOGIEST pour l'acquisition de 25 logements sis avenue Clemenceau.
11. Garantie d'emprunt à la SODEVAM dans le cadre de l'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté (Z.A.C.) Rive gauche.
12. Avis sur le Compte Administratif 2020 du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de la Ville.
13. Examen des Comptes Administratif et de Gestion de l’exercice 2020.
14. Affectation du résultat de l'exercice 2020 du Budget Ville.
15. Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2020 du Budget annexe du Centre Funéraire.
16. Budget supplémentaire de l’exercice 2021 - Budget Ville.
17. Budget supplémentaire de l'exercice 2021 - Budget annexe du Centre Funéraire.
18. Budget supplémentaire de l'exercice 2021 - Budget annexe du Lotissement "La Petite Lor - Saint-Exupéry".
19. Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville et l'Amicale du Personnel.
20. Modification du tableau des effectifs : création de postes d'agents saisonniers.
21. Réinstallation de la statue représentant une vierge à l'enfant, Place Notre-Dame : convention de mécénat.
22. Associations environnementales : attribution de subventions 2021.
23. Cession d'un lot de copropriété allée du Château de Gassion.
24. Logements de fonction : modification de la liste des emplois ouvrant droit à attribution.
25. Gestion de la forêt communale : travaux sylvicoles - Exercice 2021.

Vous trouverez ci-dessous, en bas de page, les compte-rendus succincts des derniers Conseils au format PDF en libre consultation.